Mentions légales & CGU
CGU
Article 1 – Informations légales
Le site e-Dantès est édité par la société e-Dantès, SAS au capital 288 000€, dont le siège social est situé au 35 rue de la Bienfaisance, 75008 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 75082500200025.
Contact : diffusion@www.e-dantes.com
Article 2 – Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site e-Dantès. Le site a pour finalité de présenter les services proposés par e-Dantès dans le domaine de la diffusion de livres numériques.
Article 3 – Accès au site
Le site est accessible à tout utilisateur sans inscription préalable. Aucun compte utilisateur n’est nécessaire pour naviguer sur le site. L’accès au site est libre, sans restriction d’âge ou de localisation.
Article 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu disponible sur le site e-Dantès, y compris les textes, images, logos, et graphiques, est protégé par des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus sans l’autorisation préalable de la société e-Dantès est strictement interdite.
Article 5 – Données personnelles
Le site e-Dantès ne collecte aucune donnée personnelle des utilisateurs. Aucune donnée nominative ou identifiante n’est traitée ou enregistrée. De plus, le site n’utilise pas de cookies ou d’outils de suivi à des fins de statistiques ou de publicité.
Article 6 – Responsabilité
La société e-Dantès s’engage à assurer au mieux l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Cependant, e-Dantès ne saurait être tenue responsable en cas de dysfonctionnements techniques, d’interruptions temporaires, ou de problèmes d’affichage.
Les utilisateurs ne peuvent pas publier de commentaires ou de contenu sur le site.
Article 7 – Modifications des CGU
La société e-Dantès se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles mises à jour.
Article 8 – Loi applicable
Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige ou de différend lié à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes en France.
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site e-Dantès est édité par la société e-Dantès, SAS au capital de 288 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 75082500200025, dont le siège social est situé :
35 rue de la Bienfaisance
75008 Paris
France
Contact : diffusion@www.e-dantes.com
Le site a été réalisé par Manon Valdonio & Damien Pottier
2. Directrice de publication
La directrice de publication est Emilie Mathieu, en sa qualité de directrice associée de la société e-Dantès.
3. Hébergeur du site
Le site e-Dantès est hébergé par [nom de l’hébergeur], dont le siège social est situé :
[Adresse de l’hébergeur]
[Numéro de téléphone]
[Email de contact de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de la société e-Dantès ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
Le site e-Dantès ne collecte aucune donnée personnelle. Aucune information nominative n’est traitée ou enregistrée.
6. Cookies
Le site e-Dantès n’utilise pas de cookies ou d’autres dispositifs de suivi.
7. Responsabilité
La société e-Dantès s’efforce de maintenir le site accessible et sécurisé. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas de dysfonctionnements techniques, d’erreurs ou d’interruptions temporaires de service.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles de Paris, en France.